76720_PLU_20200619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARENGEVILLE-SUR-MER"



Informations

Nom du document DU_76720
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARENGEVILLE-SUR-MER
Maillage 76720 VARENGEVILLE-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 20/11/2020 à 16:30
Publié le 24/11/2020 à 17:02
Mis à jour le 24/11/2020 à 17:02
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 76720_PLU_20200619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f3d63559117ceeeaa8af3fc7412c9585
Producteur Commune de Varengeville-sur-mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARENGEVILLE-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/11/2020.
Emprise [0.9711359,49.8835447,1.0283157,49.919181]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76720_procedure_20200619.pdf Procédure
76720_rapport_20071005.pdf Rapport
76720_rapport_20200619.pdf Rapport
76720_rapport_2_20200619.pdf Partie 2
76720_padd_20071005.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76720_reglement_20200619.pdf Règlement écrit
76720_reglement_graphique_1_20200619.pdf Règlement graphique 1
76720_info_lin_19_01_20071005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
76720_info_lin_19_02_20071005.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
76720_info_surf_99_00_1_20071005.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
76720_info_surf_99_00_2_20071005.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
76720_liste_annexes_20071005.pdf Liste annexes
76720_plan_sup_20071005.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Varengeville-sur-mer
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.varengeville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.varengeville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.