11234_PLU_20260702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIREVAL-LAURAGAIS"


Informations

Nom du document DU_11234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIREVAL-LAURAGAIS
Maillage 11234 MIREVAL-LAURAGAIS
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2026 à 14:50
Publié le 31/07/2026 à 16:37
Mis à jour le 31/07/2026 à 16:37
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 11234_PLU_20260702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f3f9d789e46a3913f1a100401d7fd015
Producteur Mairie de Mireval Lauragais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIREVAL-LAURAGAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11234
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9302161,43.243817,2.001966,43.2905067]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11234_procedure_20260702.pdf Procédure
11234_rapport_1_20260702.pdf Partie 1
11234_rapport_2_20260702.pdf Partie 2
11234_rapport_3_20260702.pdf Partie 3
11234_padd_20260702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11234_reglement_20260702.pdf Règlement écrit
11234_reglement_graphique_20260702.pdf Règlement graphique
11234_liste_sup_20260702.pdf Liste sup
11234_plan_sup_1_20260702.pdf Plan sup 1
11234_plan_sup_20260702.pdf Plan sup
11234_plan_sup_2_20260702.pdf Plan sup 2
11234_plan_sup_3_20260702.pdf Plan sup 3
11234_plan_sup_4_20260702.pdf Plan sup 4
11234_plan_sup_5_20260702.pdf Plan sup 5
11234_oap_20260702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mireval Lauragais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mireval-lauragais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Mireval Lauragais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mireval-lauragais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.