55042_PLU_20110719

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLERAY"


Informations

Nom du document DU_55042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLERAY
Maillage 55042 BELLERAY
Source Inconnue
Téléversé le 06/06/2017 à 15:11
Publié le 06/06/2017 à 16:04
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:04
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55042_PLU_20110719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f407907d192d1c755cd4cf6c27073f7b
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLERAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.336509638302609,49.11256416563364,5.410071571729575,49.142425819443154]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 18/07/2016
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55042_info_lin_19_20110719.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55042_liste_sup_20141227.pdf Liste sup
55042_localisation_plan_20110719.pdf Localisation plan
55042_orientations_amenagement_20110719.pdf OAP
55042_padd_20110719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55042_prescription_surf_02_20110719.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55042_procedure_20090507.pdf Procédure
55042_rapport_20110719.pdf Rapport
55042_reglement_20110719.pdf Règlement écrit
55042_reglement_graphique_20110719.pdf Règlement graphique
55042_unite_paysagere_plan_20110719.pdf Unite paysagere plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BELLERAY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebelleray@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.