38179_PLU_20180312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIERES"


Informations

Nom du document DU_38179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIERES
Maillage 38179 GIERES
Source Inconnue
Téléversé le 05/04/2018 à 11:57
Publié le 05/04/2018 à 14:24
Mis à jour le 04/02/2019 à 10:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 38179_PLU_20180312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f4149f35aaf7928ea2a7b438fbdc2264
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.