57343_PLU_20250924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ILLANGE"



Informations

Nom du document DU_57343
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ILLANGE
Maillage 57343 ILLANGE
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2025 à 17:24
Publié le 05/01/2026 à 11:10
Mis à jour le 05/01/2026 à 11:10
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 57343_PLU_20250924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f45aef88e44270a585df21798c074d37
Producteur OTE Ingénierie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ILLANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57343
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1515738,49.3053411,6.2145018,49.3446762]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57343_procedure_20250924.pdf Procédure
57343_rapport_20250924.pdf Rapport
57343_padd_20250924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57343_reglement_20250924.pdf Règlement écrit
57343_reglement_graphique_20250924.pdf Règlement graphique
57343_classement_routes_20250924.pdf Classement routes
57343_deliberation_TA_20250924.pdf Deliberation TA
57343_info_surf_02_20250924.pdf Zone d'aménagement concerté
57343_info_surf_04_20250924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57343_info_surf_12_20250924.pdf Périmètre de sursis à statuer
57343_info_surf_14_20250924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57343_liste_sup_20250924.pdf Liste sup
57343_notice_ass_20250924.pdf Notice ass
57343_pac_RT_UCA_plan_20250924.pdf Pac RT UCA plan
57343_pac_RT_UCA_rapport_20250924.pdf Pac RT UCA rapport
57343_plan_sup_20250924.pdf Plan sup
57343_presc_acou_20250924.pdf Presc acou
57343_reglement_PPRI_20250924.pdf Reglement PPRI
57343_res_aep_20250924.pdf Res aep
57343_res_ass_20250924.pdf Res ass
57343_zonage_ass_20250924.pdf Zonage ass
57343_zonage_pluv_20250924.pdf Zonage pluv
57343_orientations_amenagement_20250924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : OTE Ingénierie
Téléphone : Aucun
Courriel : stephane.moisy@ote.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : OTE Ingénierie
Téléphone : Aucun
Courriel : stephane.moisy@ote.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.