51573_PLU_20210530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TINQUEUX"


Informations

Nom du document DU_51573
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TINQUEUX
Maillage 51573 TINQUEUX
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2021 à 09:43
Publié le 17/06/2021 à 13:40
Mis à jour le 12/04/2022 à 09:23
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 51573_PLU_20210530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f45eadfd7de3923a8db766a0f021f01a
Producteur service planification
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.