21368_PLU_20200113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAGNY-LES-VILLERS"


Informations

Nom du document DU_21368
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAGNY-LES-VILLERS
Maillage 21368 MAGNY-LES-VILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2020 à 10:14
Publié le 12/10/2020 à 17:26
Mis à jour le 12/10/2020 à 17:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21368_PLU_20200113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f47e224189f37d64dcfa3377949187a2
Producteur Mairie de MAGNY-LES-VILLERS - Place Saint-Martin - 21700 - MAGNY-LES-VILLERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGNY-LES-VILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/10/2020.
Emprise [4.8581328,47.0825148,4.9001985,47.1032521]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21368_procedure_20200113.pdf Procédure
21368_rapport_1_20200113.pdf Partie 1
21368_rapport_2_20200113.pdf Partie 2
21368_padd_20200113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21368_prescription_surf_05_00_20200113.pdf Emplacement réservé
21368_prescription_surf_07_00_20200113.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
21368_reglement_20200113.pdf Règlement écrit
21368_reglement_graphique_1_20200113.pdf Règlement graphique 1
21368_reglement_graphique_2_20200113.pdf Règlement graphique 2
21368_info_lin_19_01_1_20200113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21368_info_lin_19_01_2_20200113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21368_info_lin_19_01_3_20200113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
21368_info_surf_04_00_20200113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21368_info_surf_19_01_20200113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21368_liste_annexes_20200113.pdf Liste annexes
21368_liste_sup_20200113.pdf Liste sup
21368_plan_sup_20200113.pdf Plan sup
21368_orientations_amenagement_1_20200113.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MAGNY-LES-VILLERS - Place Saint-Martin - 21700 - MAGNY-LES-VILLERS
Téléphone : Aucun
Courriel : magnylesvillers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : magnylesvillers@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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