74250_PLU_20230914

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY"


Informations

Nom du document DU_74250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
Maillage 74250 SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2025 à 11:15
Publié le 09/04/2025 à 11:28
Mis à jour le 09/04/2025 à 11:28
Statut
Version 6
Nom de l'archive 74250_PLU_20230914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f48b6f04136755d349d38b14246124f6
Producteur terre d'urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74250
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3421993,46.0316687,6.4047668,46.0867286]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/09/2023
Date de publication : 11/09/2023
Date de révision : 14/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74250_procedure_20230914.pdf Procédure
74250_procedure_20250408.pdf Procédure
74250_rapport_20230914.pdf Rapport
74250_padd_20230914.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74250_reglement_20230914.pdf Règlement écrit
74250_reglement_graphique_20230914.pdf Règlement graphique
74250-perimetre-etude-20240604.pdf
74250_annexe_sanitaire_20230914.pdf Annexe sanitaire
74250_annexe_sanitaire_aeu_20230914.pdf Annexe sanitaire aeu
74250_annexe_sanitaire_aeu_aep_20230914.pdf Annexe sanitaire aeu aep
74250_annexe_sup_20230914.pdf Annexe sup
74250_orientations_amenagement_20230914.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : terre d'urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : terredurbanisme@sfr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : terredurbanisme@sfr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.