44081_PLU_20260210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEGE"


Informations

Nom du document DU_44081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEGE
Maillage 44081 LEGE
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 12:12
Publié le 26/02/2026 à 18:53
Mis à jour le 26/02/2026 à 18:53
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 44081_PLU_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f4a159be6e68d6f3757a2c950a758624
Producteur Commune de Legé
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44081
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.641863,46.860337,-1.5008812,46.9448836]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44081_procedure_20260210.pdf Procédure
44081_rapport_20260210.pdf Rapport
44081_padd_20260210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44081_reglement_20260210.pdf Règlement écrit
44081_reglement_graphique_20260210.pdf Règlement graphique
44081_annexes_sanitaires_20260210.pdf Annexes sanitaires
44081_azi_20260210.pdf Azi
44081_cas_par_cas_20260210.pdf Cas par cas
44081_deliberations_20260210.pdf Deliberations
44081_diag_agricole_20260210.pdf Diag agricole
44081_etude_deveco_ccsra_20260210.pdf Etude deveco ccsra
44081_liste_annexes_20260210.pdf Liste annexes
44081_monuments_historiques_20260210.pdf Monuments historiques
44081_plan_reseaux_elect_20260210.pdf Plan reseaux elect
44081_sup_20260210.pdf Sup
44081_transports_20260210.pdf Transports
44081_zac_20260210.pdf Zac
44081_oap_20260210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Legé
Téléphone : Aucun
Courriel : c.duclos@ville-lege44.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Legé
Téléphone : Aucun
Courriel : c.duclos@ville-lege44.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.