53018_PLU_20180725

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALLOTS"



Informations

Nom du document DU_53018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALLOTS
Maillage 53018 BALLOTS
Source Inconnue
Téléversé le 10/12/2018 à 17:52
Publié le 10/12/2018 à 18:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 53018_PLU_20180725
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4a6ea4fbfd052b3fce4f0a3025046af
Producteur Mairie de Ballots

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALLOTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.103340011346276,47.866049822450755,-1.0088728388733545,47.939499690234236]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Service WMS - Géoportail de l'Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OGC:WMS
Site de la Mairie de Ballots http://www.ballots.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link
Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/telechargement/prepackage/PACK_DU_53018_09913b6bb394c4c63063fcb93aa8d855/file/53018_PLU_20160107.zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Site du Géoportail de l'Urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53018_annexes_sanitaires_20160107.pdf Annexes sanitaires
53018_info_surf_16_20160107.pdf Site archéologique
53018_liste_sup_20160107.pdf Liste sup
53018_orientations_amenagement_20160107.pdf OAP
53018_padd_20160107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
53018_plan_sup_20160107.pdf Plan sup
53018_prescription_lin_07_20160107.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
53018_prescription_lin_24_20160107.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
53018_prescription_lin_25_20160107.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
53018_prescription_pct_07_1_20160107.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
53018_prescription_pct_07_2_20160107.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
53018_prescription_pct_22_20160107.pdf Secteur de diversité commerciale à protéger
53018_prescription_surf_02_20160107.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
53018_prescription_surf_05_20160107.pdf Emplacement réservé
53018_prescription_surf_18_20160107.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
53018_prescription_surf_25_1_20160107.pdf Prescription surf 25 1
53018_prescription_surf_25_2_20160107.pdf Prescription surf 25 2
53018_prescription_surf_25_3_20160107.pdf Prescription surf 25 3
53018_rapport_20160107.pdf Rapport
53018_reglement_20180725.pdf Règlement écrit
53018_zon_ass_20160107.pdf Zon ass

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ballots
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ballots.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.