27165_PLU_20200303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONCHES-EN-OUCHE"



Informations

Nom du document DU_27165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONCHES-EN-OUCHE
Maillage 27165 CONCHES-EN-OUCHE
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2020 à 11:51
Publié le 15/10/2020 à 15:34
Mis à jour le 15/10/2020 à 15:34
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 27165_PLU_20200303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4beb0ac91a83208e47d4e3938fb899c
Producteur MAIRIE DE CONCHES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONCHES-EN-OUCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/10/2020.
Emprise [0.8867615,48.9297915,0.9694206,48.9768744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27165_procedure_20200303.pdf Procédure
27165_rapport_20200303.pdf Rapport
27165_padd_20200303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27165_reglement_20200303.pdf Règlement écrit
27165_reglement_graphique_20200303.pdf Règlement graphique
27165_info_surf_1_20200303.pdf Secteur sauvegardé
27165_info_surf_2_20200303.pdf Zone d'aménagement concerté
27165_liste_annexes_20200303.pdf Liste annexes
27165_plan_sup_20200303.pdf Plan sup
27165_orientations_amenagement_20200303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CONCHES
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@conchesenouche.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@conchesenouche.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.