84003_PLU_20190723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de APT"


Informations

Nom du document DU_84003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de APT
Maillage 84003 APT
Source Inconnue
Téléversé le 27/08/2019 à 09:49
Publié le 27/08/2019 à 11:24
Mis à jour le 20/04/2023 à 16:25
Statut Téléchargeable
Version 1
Nom de l'archive 84003_PLU_20190723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4c431ed73866eb81101df883159eaea
Producteur Mairie d'Apt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'APT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.306346238358016,43.84178674827817,5.456603575471109,43.92092873531647]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Apt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@apt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@apt.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 84003 APT depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de APT a démarré une procédure de révision allégée n°2 le 4 novembre 2025.

      84003_PLU_RA2_00000000  
84003_20251104_delib_prescription_RA2_00000000.pdf

La commune de APT a démarré une procédure de révision allégée n°1 le 23 mai 2023.

      84003_PLU_RA1_00000000  
84003_20230523_delib_prescription_RA1_00000000.pdf