60562_PLU_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SACY-LE-GRAND"


Informations

Nom du document DU_60562
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SACY-LE-GRAND
Maillage 60562 SACY-LE-GRAND
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2025 à 12:44
Publié le 08/07/2025 à 17:16
Mis à jour le 08/07/2025 à 17:16
Statut
Version 4
Nom de l'archive 60562_PLU_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4c7af0da188f49926f3d7b41eef1439
Producteur Mairie de Sacy-le-Grand

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SACY-LE-GRAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60562
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5135601,49.3331006,2.6033598,49.3852725]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60562_procedure_20250624.pdf Procédure
60562_rapport_1_20250624.pdf Partie 1
60562_rapport_2_20250624.pdf Partie 2
60562_rapport_3_20250624.pdf Partie 3
60562_rapport_4_20250624.pdf Partie 4
60562_padd_20250624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60562_reglement_20250624.pdf Règlement écrit
60562_reglement_graphique_1_20250624.pdf Règlement graphique 1
60562_reglement_graphique_2_20250624.pdf Règlement graphique 2
60562_reglement_graphique_3_20250624.pdf Règlement graphique 3
60562_reglement_graphique_4_20250624.pdf Règlement graphique 4
60562_reglement_graphique_5_20250624.pdf Règlement graphique 5
60562_annexe_sanitaire_20250624.pdf Annexe sanitaire
60562_liste_sup_20250624.pdf Liste sup
60562_orientations_amenagement_20250624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sacy-le-Grand
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sacylegrand.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sacylegrand.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.