32465_CC_20150210

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLEFRANCHE"


Informations

Nom du document DU_32465
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLEFRANCHE
Maillage 32465 VILLEFRANCHE
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2021 à 16:41
Publié le 26/03/2021 à 10:01
Mis à jour le 26/03/2021 à 10:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 32465_CC_20150210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4cc2ccd45f90d49a8336369662b971b
Producteur Mairie de Villefranche d'Astarac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEFRANCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32465
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/03/2021.
Emprise [0.6862348,43.4043555,0.7789243,43.4393317]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32465_procedure_20150210.pdf Procédure
32465_rapport_20150210.pdf Rapport
32465_Planservitudes_20150210.pdf Planservitudes
32465_modalites_20150210.pdf Modalites
32465_zonage_20150210.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villefranche d'Astarac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievillefranchedastarac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievillefranchedastarac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.