42050_PLU_20230118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-EN-LAFAYE"


Informations

Nom du document DU_42050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-EN-LAFAYE
Maillage 42050 LA CHAPELLE-EN-LAFAYE
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2024 à 10:42
Publié le 19/02/2024 à 19:29
Mis à jour le 19/02/2024 à 19:29
Statut
Version 5
Nom de l'archive 42050_PLU_20230118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4dac4f8d6b79de8157386367b4035ec
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-EN-LAFAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42050
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [3.9599408,45.4322148,4.0044494,45.48717]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42050_rapport_20230118.pdf Rapport
42050_padd_20230118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42050_reglement_20230118.pdf Règlement écrit
42050_info_lin_19_1_20230118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42050_info_lin_19_2_20230118.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42050_info_lin_19_3_20230118.pdf Info lin 19 3
42050_info_lin_19_4_20230118.pdf Info lin 19 4
42050_info_lin_19_5_20230118.pdf Info lin 19 5
42050_info_pct_19_1_20230118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42050_info_pct_19_2_20230118.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42050_info_surf_08_20230118.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
42050_info_surf_18_1_20230118.pdf Info surf 18 1
42050_info_surf_18_2_20230118.pdf Info surf 18 2
42050_info_surf_19_1_20230118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42050_info_surf_19_2_20230118.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42050_info_surf_19_3_20230118.pdf Info surf 19 3
42050_info_surf_32_20230118.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
42050_liste_sup_20230118.pdf Liste sup
42050_plan_sup_20230118.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.