56112_CC_20230609

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LIZIO"


Informations

Nom du document DU_56112
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LIZIO
Maillage 56112 LIZIO
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2023 à 11:55
Publié le 04/10/2023 à 12:08
Mis à jour le 04/10/2023 à 12:08
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 56112_CC_20230609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4e0282794cf629017bed6656241748b
Producteur Mairie de Lizio

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIZIO. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56112
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.5698265,47.8425876,-2.4796938,47.8897597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56112_procedure_20230609.pdf Procédure
56112_rapport_20230609.pdf Rapport
56112_liste_annexes_20230609.pdf Liste annexes
56112_liste_sup_20230609.pdf Liste sup
56112_plan_sup_20230609.pdf Plan sup
56112_sectorisation_graphique_1_20230609.pdf Sectorisation graphique 1
56112_sectorisation_graphique_2_20230609.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lizio
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lizio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lizio.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.