69124_PLU_20230202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCHAMPT"



Informations

Nom du document DU_69124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCHAMPT
Maillage 69124 MARCHAMPT
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2023 à 10:23
Publié le 20/02/2023 à 10:46
Mis à jour le 20/02/2023 à 10:46
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 69124_PLU_20230202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f4f6bc16d10345e113b3fb0deffae375
Producteur Communauté de communes Saône Beaujolais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCHAMPT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 69124
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5302435,46.0828816,4.5927079,46.1342279]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69124_procedure_20230202.pdf Procédure
69124_rapport_20230202.pdf Rapport
69124_padd_20230202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69124_prescription_lin_24_00_20230202.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
69124_prescription_surf_02_00_1_20230202.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69124_prescription_surf_02_00_2_20230202.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69124_prescription_surf_02_00_3_20230202.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
69124_prescription_surf_03_00_20230202.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
69124_prescription_surf_05_00_20230202.pdf Emplacement réservé
69124_prescription_surf_15_00_20230202.pdf Règles d’implantation des constructions
69124_prescription_surf_16_01_20230202.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69124_reglement_20230202.pdf Règlement écrit
69124_reglement_graphique_20230202.pdf Règlement graphique
69124_info_lin_19_01_20230202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69124_info_lin_19_02_20230202.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
69124_info_surf_04_00_20230202.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69124_info_surf_08_00_20230202.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
69124_info_surf_19_01_20230202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69124_orientations_amenagement_20230202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Saône Beaujolais
Téléphone : Aucun
Courriel : v.bertrand@ccsb-saonebeaujolais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : v.bertrand@ccsb-saonebeaujolais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.