85113_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ILE-D'YEU"


Informations

Nom du document DU_85113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ILE-D'YEU
Maillage 85113 L'ILE-D'YEU
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2026 à 09:48
Publié le 21/01/2026 à 10:09
Mis à jour le 21/01/2026 à 10:09
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 85113_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f50c7b132b0310105a135b46d7079ef2
Producteur Mairie de l'Ile d'Yeu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ILE-D'YEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85113
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.8102086,46.4276964,-1.6648645,46.7690144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85113_20250506_delib_prescription_MS4_20251216.pdf Délibération de prescription
85113_20250527_arrete_prescription_MS4_20251216.pdf Arrete prescription
85113_20250731_decision_dispense_eval_env_MS4_20251216.pdf Decision dispense eval env
85113_20251216_delib_approbation_MS4_20251216.pdf Délibération d’approbation
85113_procedure_20251216.pdf Procédure
85113_rapport_1_20251216.pdf Partie 1
85113_rapport_2_20251216.pdf Partie 2
85113_rapport_3_20251216.pdf Partie 3
85113_rapport_4_20251216.pdf Partie 4
85113_rapport_5_20251216.pdf Partie 5
85113_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85113_prescription_surf_05_01_20251216.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85113_prescription_surf_31_05_20251216.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
85113_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
85113_liste_annexes_20251216.pdf Liste annexes
85113_liste_lotissements_20251216.pdf Liste lotissements
85113_liste_sup_20251216.pdf Liste sup
85113_plan_AEP_20251216.pdf Plan AEP
85113_plan_EP_20251216.pdf Plan EP
85113_plan_EU_20251216.pdf Plan EU
85113_plan_dechets_20251216.pdf Plan dechets
85113_plan_piod_20251216.pdf Plan piod
85113_plan_sup_20251216.pdf Plan sup
85113_risques_technologiques_20251216.pdf Risques technologiques
85113_sites_archeologiques_20251216.pdf Sites archeologiques
85113_oap_20251216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de l'Ile d'Yeu
Téléphone : Aucun
Courriel : yohan.pruneau.mairie@ile-yeu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : yohan.pruneau.mairie@ile-yeu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.