200078319_SCOT_20110427

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU CUBZAGUAIS NORD GIRONDE"


Informations

Nom du document scot_200078319
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU CUBZAGUAIS NORD GIRONDE
Maillage scot_200078319 SCOT DU CUBZAGUAIS NORD GIRONDE
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2023 à 09:49
Publié le 25/01/2023 à 10:05
Mis à jour le 25/01/2023 à 10:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200078319_SCOT_20110427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f51353622296f18acedfc1eba866dd58
Producteur Syndicat Mixte du SCOT Cubzaguais Nord Gironde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU CUBZAGUAIS NORD GIRONDE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200078319
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [-0.4910408,44.9532396,-0.350445,45.0637903]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200078319_procedure_20110427.pdf Procédure
200078319_doo_20110427.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200078319_padd_20110427.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200078319_rapport_20110427.pdf Rapport
200078319_atlas_et_glossaire_20110427.pdf Atlas et glossaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du SCOT Cubzaguais Nord Gironde
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scotcubzaguaisnordgironde.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scotcubzaguaisnordgironde.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.