45119_PLU_20230131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DADONVILLE"


Informations

Nom du document DU_45119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DADONVILLE
Maillage 45119 DADONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2023 à 18:03
Publié le 13/04/2023 à 10:12
Mis à jour le 13/04/2023 à 10:12
Statut
Version 4
Nom de l'archive 45119_PLU_20230131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f524377091261375d3e433dd3e2e3daa
Producteur Mairie de Dadonville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DADONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45119
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [2.2245687,48.1211831,2.3078962,48.1753895]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45119_procedure_20230131.pdf Procédure
45119_rapport_20230131.pdf Rapport
45119_padd_20230131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45119_reglement_20230131.pdf Règlement écrit
45119_reglement_graphique_20230131.pdf Règlement graphique
45119_annexe_sanitaire_20230131.pdf Annexe sanitaire
45119_carriere_20230131.pdf Carriere
45119_classement_sonore_20230131.pdf Classement sonore
45119_dpu_carto_20230131.pdf Dpu carto
45119_plans_reseaux_20230131.pdf Plans reseaux
45119_retrait_gonflement_argile_20230131.pdf Retrait gonflement argile
45119_risque_plomb_20230131.pdf Risque plomb
45119_servitude_aerodrome_20230131.pdf Servitude aerodrome
45119_sup_20230131.pdf Sup
45119_orientations_amenagement_20230131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dadonville
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@dadonville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@dadonville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.