30089_PLU_20210401

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMPS"


Informations

Nom du document DU_30089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMPS
Maillage 30089 COMPS
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2021 à 15:29
Publié le 08/04/2021 à 17:45
Mis à jour le 08/04/2021 à 17:45
Statut
Version 3
Nom de l'archive 30089_PLU_20210401
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f52c92fc52c5223bdeaed9f520a367e7
Producteur Mairie de Comps

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30089
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/04/2021.
Emprise [4.5515361,43.8365113,4.6212324,43.8612953]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30089_procedure_20210401.pdf Procédure
30089_rapport_20210401.pdf Rapport
30089_PADD_20210401.pdf PADD
30089_prescription_surf_01_20210401.pdf Espace boisé classé
30089_prescription_surf_02_20210401.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
30089_reglement_20210401.pdf Règlement écrit
30089_info_suf_20190226.pdf Info suf
30089_sup_l3_20200122.pdf Sup l3
30089_orientations_amenagement_20210401.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Comps
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-pontdugard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-pontdugard.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.