55282_CC_20250410

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LAVALLEE"


Informations

Nom du document DU_55282
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LAVALLEE
Maillage 55282 LAVALLEE
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2025 à 11:19
Publié le 20/06/2025 à 14:55
Mis à jour le 20/06/2025 à 14:55
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 55282_CC_20250410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f550064172f18acf2f237ec986d3988f
Producteur Mairie de Lavallée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVALLEE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55282
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.3031344,48.785529,5.3676131,48.8277149]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 19/07/2016
Date de révision : 10/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55282_procedure_20250410.pdf Procédure
55282_rapport_20250410.pdf Rapport
55282_info_surf_04_20250410.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55282_info_surf_99_protect_patrim_paysag_20250410.pdf Info surf 99 protect patrim paysag
55282_liste_sup_20250410.pdf Liste sup
55282_notice_protect_patrim_paysag_20250410.pdf Notice protect patrim paysag
55282_plan_graphique_20250410.pdf Plan graphique
55282_plan_sup_20250410.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lavallée
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-lavallee@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-lavallee@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.