44037_PLU_20250327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-THEBAUD"



Informations

Nom du document DU_44037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-THEBAUD
Maillage 44037 CHATEAU-THEBAUD
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2025 à 09:14
Publié le 17/04/2025 à 09:35
Mis à jour le 17/04/2025 à 09:35
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 44037_PLU_20250327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f55b8816384f08c1bd48b06dc8491c61
Producteur Clisson, Sèvre et Maine Agglo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-THEBAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44037
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4805764,47.0880294,-1.4124105,47.1466854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44037_procedure_20250327.pdf Procédure
44037_rapport_20250327.pdf Rapport
44037_padd_20250327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44037_prescription_surf_16_01_20250327.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
44037_reglement_20250327.pdf Règlement écrit
44037_reglement_graphique_20250327.pdf Règlement graphique
44037_dechets_20250327.pdf Dechets
44037_info_lin_19_01_1_20250327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
44037_info_lin_19_01_2_20250327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
44037_info_lin_19_01_3_20250327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
44037_info_surf_14_00_20250327.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44037_info_surf_19_01_20250327.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
44037_liste_SUP_20250327.pdf Liste SUP
44037_plan_SUP_20250327.pdf Plan SUP
44037_orientations_amenagement_20250327.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Clisson, Sèvre et Maine Agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : franck.oria@clissonsevremaine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : franck.oria@clissonsevremaine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.