05176_PLU_20260416

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALSERRES"



Informations

Nom du document DU_05176
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALSERRES
Maillage 05176 VALSERRES
Source Téléversement
Téléversé le 29/04/2026 à 15:04
Publié le 30/04/2026 à 11:03
Mis à jour le 30/04/2026 à 11:03
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 05176_PLU_20260416
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f569f01215674e2fae0b059748bb6fa5
Producteur Mairie de Valserres
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALSERRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05176
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [6.1095722,44.4668803,6.1613575,44.5162292]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
05176_procedure_20260416.pdf Procédure
05176_rapport_20201217.pdf Rapport
05176_rapport_20260416.pdf Rapport
05176_PADD_20260416.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05176_reglement_20260416.pdf Règlement écrit
05176_reglement_graphique_20260416.pdf Règlement graphique
05176_annexes_DPU_20201217.pdf Annexes DPU
05176_annexes_SDAEP_20201217.pdf Annexes SDAEP
05176_annexes_SUP_20201217.pdf Annexes SUP
05176_annexes_TA_20201217.pdf Annexes TA
05176_annexes_docs_informatifs_20201217.pdf Annexes docs informatifs
05176_annexes_plan_reseaux_20201217.pdf Annexes plan reseaux
05176_annexes_risques_20201217.pdf Annexes risques
05176_annexes_zonage_assainissement_20201217.pdf Annexes zonage assainissement
05176_oap_20201217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valserres
Téléphone : 0492543001
Courriel : mairie.valserres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Valserres
Téléphone : 0492218312
Courriel : valserres@mairies05.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 05176 VALSERRES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.