66011_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGES"


Informations

Nom du document DU_66011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGES
Maillage 66011 BAGES
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2026 à 09:30
Publié le 26/03/2026 à 12:18
Mis à jour le 26/03/2026 à 12:18
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 66011_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f56f18876edf085290049df8856d614a
Producteur MAIRIE DE BAGES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66011
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [2.8640371,42.5881226,2.9144791,42.626903]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
66011_procedure_20260302.pdf Procédure
66011_rapport_20260302.pdf Rapport
66011_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66011_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
66011_reglement_graphique_1_20260302.pdf Règlement graphique 1
66011_reglement_graphique_2_20260302.pdf Règlement graphique 2
66011_1_pac_regles_20260302.pdf 1 pac regles
66011_2024_1115_courrier_de_transmission_pac_fdf_aux_maires_20260302.pdf 2024 1115 courrier de transmission pac fdf aux maires
66011_2_pac_carte_20260302.pdf 2 pac carte
66011_alea_incendie_20260302.pdf Alea incendie
66011_annexes_sanitaires_20260302.pdf Annexes sanitaires
66011_bilan_du_plu_20260302.pdf Bilan du plu
66011_liste_sup_20260302_20260302.pdf Liste sup 20260302
66011_pac_risque_feu_foret_v_21102024_20260302.pdf Pac risque feu foret v 21102024
66011_plan_sup_20260302_20260302.pdf Plan sup 20260302
66011_zppa_20260302.pdf Zppa
66011_oap_20260302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE BAGES
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bages66.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE BAGES
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bages66.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66011 BAGES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BAGES a approuvé une procédure de révision le 2 mars 2026.

      66011_PLU_R_20260302  
66011_20260302_delib_approbation_R_20260302.pdf