31462_PLU_20191023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUFFIAC-TOLOSAN"


Informations

Nom du document DU_31462
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUFFIAC-TOLOSAN
Maillage 31462 ROUFFIAC-TOLOSAN
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2020 à 16:09
Publié le 12/10/2020 à 18:58
Mis à jour le 12/10/2020 à 18:58
Statut
Version 4
Nom de l'archive 31462_PLU_20191023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f5717841881262dcdbf895bb740f9372
Producteur Commune de ROUFFIAC-TOLOSAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUFFIAC-TOLOSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/10/2020.
Emprise [1.5056004,43.6516208,1.544831,43.6758624]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31462_procedure_20191023.pdf Procédure
31462_rapport_20191023.pdf Rapport
31462_padd_20191023.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31462_reglement_20191023.pdf Règlement écrit
31462_reglement_graphique_20191023.pdf Règlement graphique
31462_info_surf_14_00_20191023.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31462_info_surf_21_00_20191023.pdf Projet de plan de prévention des risques
31462_info_surf_99_00_20191023.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
31462_liste_annexes_20191023.pdf Liste annexes
31462_liste_sup_20191023.pdf Liste sup
31462_plan_sup_20191023.pdf Plan sup
31462_orientations_amenagement_1_20191023.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de ROUFFIAC-TOLOSAN
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiederouffiac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiederouffiac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.