38087_PLU_20250610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASSE-SUR-RHONE"


Informations

Nom du document DU_38087
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASSE-SUR-RHONE
Maillage 38087 CHASSE-SUR-RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2025 à 11:42
Publié le 20/06/2025 à 12:34
Mis à jour le 20/06/2025 à 12:34
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 38087_PLU_20250610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f5782bc3232dac125060165660aec86c
Producteur Vienne Condrieu Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASSE-SUR-RHONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38087
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7765086,45.5661797,4.8489788,45.589814]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38087_procedure_20250610.pdf Procédure
38087_rapport_1_20250610.pdf Partie 1
38087_rapport_2_20250610.pdf Partie 2
38087_rapport_3_20250610.pdf Partie 3
38087_padd_20250610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38087_prescription_surf_02_1_20250610.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38087_prescription_surf_02_2_20250610.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38087_prescription_surf_02_3_20250610.pdf Prescription surf 02 3
38087_prescription_surf_02_4_20250610.pdf Prescription surf 02 4
38087_reglement_20250610.pdf Règlement écrit
38087_reglement_graphique_20250610.pdf Règlement graphique
38087_info_surf_04_01_20250610.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
38087_info_surf_14_20250610.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
38087_info_surf_19_20250610.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
38087_info_surf_38_20250610.pdf Info surf 38
38087_liste_annexes_20250610.pdf Liste annexes
38087_liste_sup_20250610.pdf Liste sup
38087_orientations_20250610.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vienne Condrieu Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vienne-condrieu-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.