77316_PLU_20250626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORET-LOING-ET-ORVANNE"


Informations

Nom du document DU_77316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORET-LOING-ET-ORVANNE
Maillage 77316 MORET-LOING-ET-ORVANNE
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2025 à 12:38
Publié le 03/07/2025 à 15:39
Mis à jour le 03/07/2025 à 15:39
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 77316_PLU_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f57e02b93a1c8f90d157f03a7fa2bb46
Producteur Mairie de Moret-Loing-et-Orvanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORET-LOING-ET-ORVANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77316
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7384509,48.3175416,2.8819516,48.3914517]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77316_procedure_20250626.pdf Procédure
77316_rapport_0_20250626.pdf Partie 0
77316_rapport_1_20250626.pdf Partie 1
77316_rapport_2_20250626.pdf Partie 2
77316_padd_20250626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77316_reglement_20250626.pdf Règlement écrit
77316_reglement_graphique_1_20250626.pdf Règlement graphique 1
77316_reglement_graphique_2_20250626.pdf Règlement graphique 2
77316_info_surf_14_00_20250626.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77316_info_surf_19_01_1_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77316_info_surf_19_01_2_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77316_info_surf_99_00_1_20250626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77316_info_surf_99_00_2_20250626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77316_info_surf_99_00_3_20250626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77316_info_surf_99_00_4_20250626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
77316_info_surf_99_00_5_20250626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
77316_info_surf_99_00_6_20250626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
77316_info_surf_99_00_7_20250626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
77316_info_surf_99_00_8_20250626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
77316_info_surf_99_00_9_20250626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
77316_liste_annexes_20250626.pdf Liste annexes
77316_liste_sup_20250626.pdf Liste sup
77316_plan_sup_1_20250626.pdf Plan sup 1
77316_plan_sup_2_20250626.pdf Plan sup 2
77316_orientations_amenagement_20250626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Moret-Loing-et-Orvanne
Téléphone : Aucun
Courriel : dgaf@moretloingetorvanne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgaf@moretloingetorvanne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.