79295_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMANS-LES-MELLE"


Informations

Nom du document DU_79295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMANS-LES-MELLE
Maillage 79295 SAINT-ROMANS-LES-MELLE
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2023 à 17:44
Publié le 06/11/2023 à 17:57
Mis à jour le 06/11/2023 à 17:57
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 79295_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f58dfe0f7daa3b98148159851f70ce8f
Producteur Communauté de Communes Mellois en Poitou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROMANS-LES-MELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 79295
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.2246859,46.1836395,-0.1698456,46.227428]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
79295_procedure_20201217.pdf Procédure
79295_procedure_20230928.pdf Procédure
79295_rapport_1_20201217.pdf Partie 1
79295_rapport_2_20230928.pdf Partie 2
79295_rapport_3_20230928.pdf Partie 3
79295_rapport_4_20230928.pdf Partie 4
79295_rapport_5_20230928.pdf Partie 5
79295_PADD_20201217.pdf PADD
79295_prescription_surf_05_00_20230928.pdf Emplacement réservé
79295_prescription_surf_19_00_20201217.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
79295_prescription_surf_47_00_20201217.pdf Desserte par les réseaux
79295_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
79295_reglement_graphique_20230928.pdf Règlement graphique
79295_list_sup_20201217.pdf List sup
79295_liste_annexes_20201217.pdf Liste annexes
79295_plan_sup_20201217.pdf Plan sup
79295_orientations_amenagement_20230928.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mellois en Poitou
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@melloisenpoitou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@melloisenpoitou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.