17389_PLU_20140313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-RADEGONDE"


Informations

Nom du document DU_17389
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-RADEGONDE
Maillage 17389 SAINTE-RADEGONDE
Source Téléversement
Téléversé le 14/09/2021 à 10:22
Publié le 14/09/2021 à 12:16
Mis à jour le 14/09/2021 à 12:16
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 17389_PLU_20140313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f5a8d5cce743e725105ec0304c8cccd5
Producteur Commune de Sainte-Radegonde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-RADEGONDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17389
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/09/2021.
Emprise [-0.9036299,45.8302931,-0.8381772,45.8647293]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17289_procedure_20140313.pdf Procédure
17389_rapport_20140313.pdf Rapport
17389_padd_20140313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17389_prescription_pct_07_1_20140313.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17389_prescription_surf_16_1_20140313.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
17389_reglement_20140313.pdf Règlement écrit
17389_reglement_graphique_20140313.pdf Règlement graphique
17389_ETUDE_HYDRAULIQUE_20140313.pdf ETUDE HYDRAULIQUE
17389_LISTE_DES_LOTISSEMENTS_20140313.pdf LISTE DES LOTISSEMENTS
17389_LISTE_DES_SERVITUDES_20140313.pdf LISTE DES SERVITUDES
17389_PLAN_DES_SERVITUDES_20140313.pdf PLAN DES SERVITUDES
17389_PLAN_DU_DPU_20140313.pdf PLAN DU DPU
17389_PLAN_DU_RESEAU_EAU_POTABLE_20140313.pdf PLAN DU RESEAU EAU POTABLE
17389_info_lin_19_1_20140313.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17389_orientations_amenagement_20140313.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sainte-Radegonde
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@steradegonde17.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@steradegonde17.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.