60277_PLU_20210316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOINCOURT"


Informations

Nom du document DU_60277
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOINCOURT
Maillage 60277 GOINCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2021 à 17:07
Publié le 30/03/2021 à 12:29
Mis à jour le 30/03/2021 à 12:29
Statut
Version 4
Nom de l'archive 60277_PLU_20210316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f5cb4be197e0e55ac9e5de8b36cb53ad
Producteur Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOINCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60277
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/03/2021.
Emprise [2.0133166,49.4085806,2.0575697,49.4422767]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60277_procedure_20210316.pdf Procédure
60277_rapport_20210316.pdf Rapport
60277_padd_20210316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60277_prescription_surf_05_00_20210316.pdf Emplacement réservé
60277_reglement_20210316.pdf Règlement écrit
60277_reglement_graphique_20210316.pdf Règlement graphique
60277_info_lin_19_01_1_20210316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60277_info_surf_14_00_20210316.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60277_info_surf_16_00_20210316.pdf Site archéologique
60277_info_surf_19_01_1_20210316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60277_info_surf_99_00_1_20210316.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60277_liste_sup_20210316.pdf Liste sup
60277_plan_sup_20210316.pdf Plan sup
60277_sup_20210316.pdf Sup
60277_orientations_amenagement_20210316.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.