60448_PLU_20080403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUFCHELLES"


Informations

Nom du document DU_60448
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUFCHELLES
Maillage 60448 NEUFCHELLES
Source Inconnue
Téléversé le 18/05/2020 à 17:15
Publié le 16/11/2020 à 16:15
Mis à jour le 16/11/2020 à 16:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60448_PLU_20080403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f5d828dad6dd97c166ba4d253e076dbb
Producteur Mairie de Neufchelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUFCHELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/11/2020.
Emprise [3.029006744400516,49.10194047111748,3.076548269861579,49.12924176185834]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60448_padd_20080403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60448_procedure_20080403.pdf Procédure
60448_rapport_20080403.pdf Rapport
60448_reglement_20080403.pdf Règlement écrit
60448_reglement_graphique_20080403.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Neufchelles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-neufchelles@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-neufchelles@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60448 NEUFCHELLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.