91093_PLU_20251126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOULLAY-LES-TROUX"



Informations

Nom du document DU_91093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOULLAY-LES-TROUX
Maillage 91093 BOULLAY-LES-TROUX
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 14:52
Publié le 18/12/2025 à 15:45
Mis à jour le 18/12/2025 à 15:45
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 91093_PLU_20251126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f5e5946afdf40d95880c624d23051f3a
Producteur commune de Boullay les Troux
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOULLAY-LES-TROUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91093
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.0289901,48.661707,2.0700702,48.6878892]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
91093_procedure_20190604.pdf Procédure
91093_procedure_20240702.pdf Procédure
91093_rapport_1_20240702.pdf Partie 1
91093_rapport_20190604.pdf Rapport
91093_rapport_2_20240702.pdf Partie 2
91093_padd_20190604.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91093_reglement_20240702.pdf Règlement écrit
91093_reglement_graphique_1_20240702.pdf Règlement graphique 1
91093_reglement_graphique_2_20240702.pdf Règlement graphique 2
91093_annexes_diverses_pieces_ecrites_8b_20190604.pdf Annexes diverses pieces ecrites 8b
91093_annexes_reglementaires_5b_20240702.pdf Annexes reglementaires 5b
91093_annexes_sanitaires_notice_technique_7b_20190604.pdf Annexes sanitaires notice technique 7b
91093_arrete_declaration_projet_20251126.pdf Arrete declaration projet
91093_plan_annexes_diverses_8a_20190604.pdf Plan annexes diverses 8a
91093_plan_reseau_eau_potable_7a_20190604.pdf Plan reseau eau potable 7a
91093_plan_sup_6a_20190604.pdf Plan sup 6a
91093_reglement_assainissement_7b_20190604.pdf Reglement assainissement 7b
91093_sanitaires_plan_reseau_assainissement_7a_20190604.pdf Sanitaires plan reseau assainissement 7a
91093_schema_directeur_ru_montabe_7c_20190604.pdf Schema directeur ru montabe 7c
91093_sup_ecrites_6b_20190604.pdf Sup ecrites 6b
91093_orientations_amenagement_20240702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Boullay les Troux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boullay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : commune de Boullay les Troux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boullay@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 91093 BOULLAY-LES-TROUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.