44034_PLU_20230719

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR"


Informations

Nom du document DU_44034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR
Maillage 44034 LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 08:59
Publié le 27/07/2023 à 10:44
Mis à jour le 27/07/2023 à 10:44
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 44034_PLU_20230719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f5f685a2e2ef4f779b20c85f82f95034
Producteur Communauté de Communes du Pays d'Ancenis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-SAINT-SAUVEUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44034
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0174882,47.4213638,-0.9467175,47.4683666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44034_procedure_20230719.pdf Procédure
44034_rapport_20230719.pdf Rapport
44034_padd_20230719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44034_reglement_20230719.pdf Règlement écrit
44034_reglement_graphique_20230719.pdf Règlement graphique
44034_dechets_20230719.pdf Dechets
44034_liste_sup_20230719.pdf Liste sup
44034_notice_aep_20230719.pdf Notice aep
44034_notice_ep_20230719.pdf Notice ep
44034_notice_zonage_assainissement_20230719.pdf Notice zonage assainissement
44034_plan_aep_20230719.pdf Plan aep
44034_plan_ep_20230719.pdf Plan ep
44034_plan_eu_20200210.pdf Plan eu
44034_plan_sup_20230719.pdf Plan sup
44034_plan_zonage_assainissement_20230719.pdf Plan zonage assainissement
44034_orientations_amenagement_20230719.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Ancenis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@pays-ancenis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@pays-ancenis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.