50178_PLU_20221206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FERMANVILLE"


Informations

Nom du document DU_50178
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FERMANVILLE
Maillage 50178 FERMANVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2023 à 11:45
Publié le 18/12/2023 à 00:13
Mis à jour le 18/12/2023 à 00:13
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 50178_PLU_20221206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f60d7b3c8aecfbec72cdb9673edc24db
Producteur CA Le Cotentin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FERMANVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50178
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4878603,49.6588144,-1.4221323,49.7039958]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50178_procedure_20221206.pdf Procédure
50178_rapport_20221206.pdf Rapport
50178_padd_20221206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50178_prescription_surf_05_1_20221206.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50178_reglement_20221206.pdf Règlement écrit
50178_reglement_graphique_1_20221206.pdf Règlement graphique 1
50178_reglement_graphique_2_20221206.pdf Règlement graphique 2
50178_PLU_plan_1_20221206.pdf PLU plan 1
50178_PLU_plan_2_20221206.pdf PLU plan 2
50178_SUP_20221206.pdf SUP
50178_annexes_20221206.pdf Annexes
50178_risques_1_20221206.pdf Risques 1
50178_risques_2_20221206.pdf Risques 2
50178_orientations_amenagement_1_20221206.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA Le Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.