56219_PLU_20161208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GUYOMARD"


Informations

Nom du document DU_56219
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GUYOMARD
Maillage 56219 SAINT-GUYOMARD
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2020 à 10:32
Publié le 07/09/2020 à 20:55
Mis à jour le 07/09/2020 à 20:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 56219_PLU_20161208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f61922e811580564aae67f2daa7e6cab
Producteur mairie de Saint Guyomard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GUYOMARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/09/2020.
Emprise [-2.5508198,47.7598264,-2.4505747,47.7981369]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56219_procedure_20161208.pdf Procédure
56219_rapport_20161208.pdf Rapport
56219_padd_20161208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56219_reglement_20161208.pdf Règlement écrit
56219_reglement_graphique_20161208.pdf Règlement graphique
56219_liste_sup_20161208.pdf Liste sup
56219_plan_annexe_sanitaire_20161208.pdf Plan annexe sanitaire
56219_plan_reseau_assainissement_20161208.pdf Plan reseau assainissement
56219_plan_sup_20161208.pdf Plan sup
56219_reglement_place_parking_20161208.pdf Reglement place parking
56219_orientations_amenagement_20161208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Saint Guyomard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st-guyomard@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st-guyomard@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.