57207_PLU_20160128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAREBERSVILLER"



Informations

Nom du document DU_57207
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAREBERSVILLER
Maillage 57207 FAREBERSVILLER
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2026 à 08:41
Publié le 03/08/2026 à 10:29
Mis à jour le 03/08/2026 à 10:29
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 11
Nom de l'archive 57207_PLU_20160128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f629e9bec5b5c21f051c37eb216c8f02
Producteur Mairie de FAREBERSVILLER
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAREBERSVILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57207
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8445456,49.1013217,6.8907453,49.131362]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2016
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57027_procedure_20160128.pdf Procédure
57207_rapport_1_20160128.pdf Partie 1
57207_rapport_2_20160128.pdf Partie 2
57207_padd_20160128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57207_prescription_surf_05_20160128.pdf Emplacement réservé
57207_reglement_20160128.pdf Règlement écrit
57207_reglement_graphique_1_20160128.pdf Règlement graphique 1
57207_reglement_graphique_2_20160128.pdf Règlement graphique 2
57207_ZAC_20160128.pdf ZAC
57207_annexes_sanitaires_20160128.pdf Annexes sanitaires
57207_arrete_air_liquide_20201219.20160128.pdf Arrete air liquide
57207_arrete_infrastructure_routiere_20160128.pdf Arrete infrastructure routiere
57207_arrete_prefectoral_20161021_20160128.pdf Arrete prefectoral 20161021
57207_arrete_prefectoral_20260304_20160128.pdf Arrete prefectoral 20260304
57207_charte_paysagere_20160128.pdf Charte paysagere
57207_liste_sup_20160128.pdf Liste sup
57207_plan_aep_20160128.pdf Plan aep
57207_plan_assainissement_20160128.pdf Plan assainissement
57207_plan_infrastructures_routieres_20160128.pdf Plan infrastructures routieres
57207_plan_sup_20160128.pdf Plan sup
57207_ppr_arrete_20160128.pdf Ppr arrete
57207_ppr_zonage_20160128.pdf Ppr zonage
57207_orientations_amenagement_20160128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de FAREBERSVILLER
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@farebersviller.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de FAREBERSVILLER
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@farebersviller.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.