55058_PLU_20220201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BONCOURT-SUR-MEUSE"


Informations

Nom du document DU_55058
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BONCOURT-SUR-MEUSE
Maillage 55058 BONCOURT-SUR-MEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2022 à 10:29
Publié le 04/03/2022 à 11:52
Mis à jour le 04/03/2022 à 11:52
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55058_PLU_20220201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f64ff0706e4c396426350bd1aac904dc
Producteur Mairie de Boncourt-sur-Meuse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONCOURT-SUR-MEUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55058
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/03/2022.
Emprise [5.5528303,48.7883645,5.6152289,48.83463]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/03/2022
Date de publication : 02/03/2022
Date de révision : 04/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55058_procedure_20220201.pdf Procédure
55058_rapport_20220201.pdf Rapport
55058_padd_20220201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55058_prescription_surf_02_20220201.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55058_reglement_20220201.pdf Règlement écrit
55058_reglement_graphique_20220201.pdf Règlement graphique
55058_annexe_99_essences_locales_pnrl_20220201.pdf Annexe 99 essences locales pnrl
55058_annexe_99_sncf_notice_technique_20220201.pdf Annexe 99 sncf notice technique
55058_annexes_99_sanitaires_20220201.pdf Annexes 99 sanitaires
55058_info_lin_19_aep_20220201.pdf Info lin 19 aep
55058_info_lin_19_eu_20220201.pdf Info lin 19 eu
55058_info_surf_04_20220201.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55058_info_surf_14_20220201.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
55058_liste_sup_20220201.pdf Liste sup
55058_plan_sup_20220201.pdf Plan sup
55058_orientations_amenagement_20220201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boncourt-sur-Meuse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeboncourt@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeboncourt@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55058 BONCOURT-SUR-MEUSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.