56128_CC_20051221

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MELRAND"


Informations

Nom du document DU_56128
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MELRAND
Maillage 56128 MELRAND
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2024 à 09:48
Publié le 25/09/2024 à 11:00
Mis à jour le 25/09/2024 à 11:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 56128_CC_20051221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f65da65dc87167dccee1ad25dde54517
Producteur Commune de PLUMELIAU-BIEUZY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MELRAND. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56128
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.1467062,47.9333253,-3.0543913,48.0130892]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56128_procedure_20051221.pdf Procédure
56128_rapport_20051221.pdf Rapport
56128_liste_annexes_20051221.pdf Liste annexes
56128_plan_sup_01_20051221.pdf Plan sup 01
56128_plan_sup_02_20051221.pdf Plan sup 02
56128_sectorisation_graphique_01_20051221.pdf Sectorisation graphique 01
56128_sectorisation_graphique_02_20051221.pdf Sectorisation graphique 02
56128_sectorisation_graphique_03_20051221.pdf Sectorisation graphique 03

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de PLUMELIAU-BIEUZY
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@plumeliau-bieuzy.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@melrand.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.