26063_PLU_20221006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUIS-LES-BARONNIES"


Informations

Nom du document DU_26063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUIS-LES-BARONNIES
Maillage 26063 BUIS-LES-BARONNIES
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2022 à 13:51
Publié le 12/10/2022 à 08:10
Mis à jour le 12/10/2022 à 08:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26063_PLU_20221006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f66ee8d2f9acd6c4461d6ebec68964c1
Producteur MAIRIE DE BUIS-LES-BARONNIES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUIS-LES-BARONNIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26063
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/10/2022.
Emprise [5.2367559,44.2299797,5.325158,44.3126513]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26063_procedure_20221006.pdf Procédure
26063_rapport_20221006.pdf Rapport
26063_padd_20221006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26063_reglement_20221006.pdf Règlement écrit
26063_reglement_graphique_20221006.pdf Règlement graphique
26063_annexes_sanitaires_20221006.pdf Annexes sanitaires
26063_autres_annexes_20221006.pdf Autres annexes
26063_pprn_20221006.pdf Pprn
26063_sup_20221006.pdf Sup
26063_orientations_amenagement_20221006.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE BUIS-LES-BARONNIES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@buislesbaronnies.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@buislesbaronnies.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.