77158_PLU_20090915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIANT"



Informations

Nom du document DU_77158
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIANT
Maillage 77158 DIANT
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2021 à 09:47
Publié le 28/04/2021 à 09:27
Mis à jour le 28/04/2021 à 09:27
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77158_PLU_20090915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f682b58acb107bf644655fd3daffff57
Producteur Mairie de Diant

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77158
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/04/2021.
Emprise [2.9813384,48.2670884,3.0296373,48.3158064]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77158_procedure_20090915.pdf Procédure
77158_rapport_1_20090915.pdf Partie 1
77158_padd_20090915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77158_prescription_surf_01_00_1_20090915.pdf Espace boisé classé (1)
77158_prescription_surf_02_01_1_20090915.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
77158_prescription_surf_02_01_2_20090915.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
77158_prescription_surf_02_01_3_20090915.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
77158_prescription_surf_05_01_20090915.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
77158_prescription_surf_05_02_20090915.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
77158_reglement_20090915.pdf Règlement écrit
77158_reglement_graphique_1_20090915.pdf Règlement graphique 1
77158_reglement_graphique_2_20090915.pdf Règlement graphique 2
77158_reglement_graphique_3_20090915.pdf Règlement graphique 3
77158_reglement_graphique_4_20090915.pdf Règlement graphique 4
77158_Plan_des_reseaux_planche_generale_20090915.pdf Plan des reseaux planche generale
77158_Plan_sup_20090915.pdf Plan sup
77158_SUP_20090915.pdf SUP
77158_bilan_concertation_20090915.pdf Bilan concertation
77158_info_lin_19_01_20090915.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77158_info_lin_19_02_20090915.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77158_info_lin_99_02_20090915.pdf autre relevant de la loi montagne
77158_info_pct_99_02_20090915.pdf autre relevant de la loi montagne
77158_info_surf_04_01_20090915.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
77158_info_surf_04_20090915.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77158_info_surf_07_00_20090915.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
77158_info_surf_22_00_20090915.pdf Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
77158_info_surf_99_00_1_20090915.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77158_info_surf_99_00_2_20090915.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77158_liste_annexes_20090915.pdf Liste annexes
77158_liste_sup_20090915.pdf Liste sup
77158_notice_sanitaire_20090915.pdf Notice sanitaire
77158_orientations_amenagement_18_02_1_20090915.pdf OAP 18 02 1
77158_orientations_amenagement_18_02_2_20090915.pdf OAP 18 02 2
77158_orientations_amenagement_1_20090915.pdf OAP 1
77158_orientations_amenagement_2_20090915.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Diant
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.diant@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.diant@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.