200071827_SCOT_20131210

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) AGGLOMERATION D'ANGOULEME"


Informations

Nom du document scot_200071827
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) AGGLOMERATION D'ANGOULEME
Maillage scot_200071827 SCOT AGGLOMERATION D'ANGOULEME
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2024 à 15:24
Publié le 09/01/2024 à 15:52
Mis à jour le 09/01/2024 à 15:52
Statut
Version 5
Nom de l'archive 200071827_SCOT_20131210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f6a7aeecc99b294f0b875dcfaa83a37d
Producteur Communauté d'Agglomération du GrandAngoulême

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT AGGLOMERATION D'ANGOULEME. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071827
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0294305,45.4744609,0.397072,45.8061584]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200071827_procedure_20131210.pdf Procédure
200071827_daac_20131210.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200071827_doo_20131210.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200071827_pas_20131210.pdf Projet d'aménagement stratégique
200071827_annexes_20131210.pdf Annexes
200071827_bilan_concertation_20131210.pdf Bilan concertation
200071827_consommation_espace_20131210.pdf Analyse de la consommation d'espace
200071827_diagnostic_20131210.pdf Diagnostic
200071827_evaluation_environnementale_20131210.pdf Evaluation environnementale
200071827_justification_choix_20131210.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du GrandAngoulême
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandangouleme.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@grandangouleme.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.