76252_PLU_20070910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETALONDES"


Informations

Nom du document DU_76252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETALONDES
Maillage 76252 ETALONDES
Source Inconnue
Téléversé le 29/03/2018 à 08:31
Publié le 29/03/2018 à 10:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76252_PLU_20070910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f6b11c47a932ba882193a92a1e0a676b
Producteur Commune de ETALONDES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETALONDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3744659424922157,50.016433441723244,1.4061943574913434,50.04897670681787]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76252_annexes_sanitaires_20070910.pdf Annexes sanitaires
76252_arrete_voies_bruyantes_20070910.pdf Arrete voies bruyantes
76252_indices_de_cavites_souterraines_20070910.pdf Indices de cavites souterraines
76252_liste_SUP_20070910.pdf Liste SUP
76252_padd_20070910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76252_plan_SUP_20070910.pdf Plan SUP
76252_plan_bilan_hydrologique_20070910.pdf Plan bilan hydrologique
76252_plan_indices_de_cavites_souterraines_20070910.pdf Plan indices de cavites souterraines
76252_plan_reseau_assainissement_20070910.pdf Plan reseau assainissement
76252_plan_reseau_eau_potable_20070910.pdf Plan reseau eau potable
76252_plan_voies_bruyantes_20070910.pdf Plan voies bruyantes
76252_prescription_surf_05_20070910.pdf Emplacement réservé
76252_procedure_20070910.pdf Procédure
76252_rapport_20070910.pdf Rapport
76252_reglement_20070910.pdf Règlement écrit
76252_reglement_graphique_20070910.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de ETALONDES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-detalondes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-detalondes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.