25558_PLU_20260204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TARCENAY-FOUCHERANS"



Informations

Nom du document DU_25558
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TARCENAY-FOUCHERANS
Maillage 25558 TARCENAY-FOUCHERANS
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2026 à 13:46
Publié le 13/02/2026 à 08:20
Mis à jour le 13/02/2026 à 08:20
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 25558_PLU_20260204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f6c6b45f2b17aabae46c2c47f081e739
Producteur Initiative Aménagement et Développement
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TARCENAY-FOUCHERANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25558
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0776048,47.1321198,6.1264159,47.1951422]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25558_procedure_20260204.pdf Procédure
25558_rapport_1_20260204.pdf Partie 1
25558_rapport_2_20260204.pdf Partie 2
25558_padd_20260204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25558_prescription_surf_05_00_20260204.pdf Emplacement réservé
25558_reglement_20260204.pdf Règlement écrit
25558_reglement_graphique_2000_20260204.pdf Règlement graphique 2000
25558_reglement_graphique_5000_20260204.pdf Règlement graphique 5000
25558_annexes_sanitaires_20260204.pdf Annexes sanitaires
25558_plan_SUP_20260204.pdf Plan SUP
25558_reglement_boisements_20260204.pdf Reglement boisements
25558_reponses_PPA_200606_complement_RDP_20260204.pdf Reponses PPA 200606 complement RDP
25558_oap_20260204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25558 TARCENAY-FOUCHERANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.