43051_PLU_20130523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHAMBON-SUR-LIGNON"


Informations

Nom du document DU_43051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHAMBON-SUR-LIGNON
Maillage 43051 LE CHAMBON-SUR-LIGNON
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2020 à 14:33
Publié le 15/07/2020 à 14:19
Mis à jour le 15/07/2020 à 14:19
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 43051_PLU_20130523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f6cb9af9a72569a1296a5624017ef95f
Producteur Mairie du Chambon-sur-Lignon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHAMBON-SUR-LIGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [4.2684382,45.0174852,4.3817477,45.0907857]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/05/2013
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43051_procedure_20130523.pdf Procédure
43051_rapport_20130523.pdf Rapport
43051_padd_20130523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43051_reglement_20130523.pdf Règlement écrit
43051_annexes_20130523.pdf Annexes
43051_orientations_amenagement_20130523.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Chambon-sur-Lignon
Téléphone : Aucun
Courriel : chambon@ville-lechambonsurlignon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : chambon@ville-lechambonsurlignon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.