51303_PLU_20050701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JALONS"


Informations

Nom du document DU_51303
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JALONS
Maillage 51303 JALONS
Source Inconnue
Téléversé le 01/10/2019 à 14:27
Publié le 14/10/2019 à 18:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 51303_PLU_20050701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f6db4681b02fca3d359d0fba15e9ab81
Producteur Mairie de JALONS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JALONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.14988742384891,48.98317385947953,4.200429407472786,49.03002178361422]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51303_info_surf_14_1_20050701.pdf Info surf 14 1
51303_info_surf_19_1_20050701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51303_liste_servitude_20030201.pdf Liste servitude
51303_liste_servitude_20110901.pdf Liste servitude
51303_orientations_amenagement_1_20050701.pdf OAP 1
51303_padd_20050701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51303_prescription_surf_05_1_20050701.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
51303_rapport_20050701.pdf Rapport
51303_reglement_20050701.pdf Règlement écrit
51303_reglement_ppri_20010727.pdf Reglement ppri

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de JALONS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.jalons@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.jalons@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.