60415_PLU_20240904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTEPILLOY"


Informations

Nom du document DU_60415
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTEPILLOY
Maillage 60415 MONTEPILLOY
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2025 à 10:57
Publié le 04/02/2025 à 11:09
Mis à jour le 04/02/2025 à 11:09
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 60415_PLU_20240904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f6f77924ab772dd213f16f408956df36
Producteur Mairie de Montépilloy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTEPILLOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60415
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6859333,49.2010027,2.7316914,49.2628317]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/09/2024
Date de publication : 04/09/2024
Date de révision : 04/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60415_procedure_20240904.pdf Procédure
60415_rapport_20240904.pdf Rapport
60415_padd_20240904.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60415_prescription_surf_05_20240904.pdf Emplacement réservé
60415_prescription_surf_07_20240904.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
60415_reglement_20240904.pdf Règlement écrit
60415_reglement_graphique_20240904.pdf Règlement graphique
60415_annexe_archeo_20240904.pdf Annexe archeo
60415_annexe_sanitaire_20240904.pdf Annexe sanitaire
60415_page_garde_MS2_20240904.pdf Page garde MS2
60415_place_chateau_20240904.pdf Place chateau
60415_sommaire_MS2_20240904.pdf Sommaire MS2
60415_sup_20240904.pdf Sup
60415_orientations_amenagement_18_20240904.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montépilloy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montepilloy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montepilloy@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.