24486_CC_20131106

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-FRUGIE"


Informations

Nom du document DU_24486
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-FRUGIE
Maillage 24486 SAINT-PIERRE-DE-FRUGIE
Source Inconnue
Téléversé le 30/03/2020 à 11:06
Publié le 03/04/2020 à 16:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 24486_CC_20131106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f71d02531601cfe394a69d37e31ff16a
Producteur Communauté de Communes Périgord Limousin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DE-FRUGIE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.9720090053323235,45.55980117411891,1.0416706183434177,45.61525906070082]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24486_Approbation_Commune_20131106.pdf Approbation Commune
24486_Arrete_Prefet_20131106.pdf Arrete Prefet
24486_rapport_20131106.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Périgord Limousin
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.pouyadou@perigord-limousin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.pouyadou@perigord-limousin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24486 SAINT-PIERRE-DE-FRUGIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.