77517_PLU_20260223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEVAUDE"


Informations

Nom du document DU_77517
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEVAUDE
Maillage 77517 VILLEVAUDE
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 09:49
Publié le 12/03/2026 à 16:36
Mis à jour le 12/03/2026 à 16:36
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 77517_PLU_20260223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f740b74b0c728fd90d77222312bb2fc9
Producteur Mairie de Villevaudé
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEVAUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77517
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6335299,48.8948628,2.6930246,48.9419505]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77517_procedure_20260223.pdf Fichier de suivi de la procédure
77517_rapport_1_20260223.pdf 1 - Rapport de présentation
77517_rapport_2_20260223.pdf 2 - Notice de présentation M2
77517_rapport_3_20260223.pdf 3 - Etude environnementale M2
77517_rapport_4_20260223.pdf 4 - Notice de présentation M3
77517_rapport_5_20260223.pdf 5 - Rapport de mesure de champ magnétique à la fréquence de 50 Hz
77517_rapport_6_20260223.pdf 6 - Etude environnementale M3
77517_rapport_7_20260223.pdf 7 - Synthèse des évolutions suite aux avis PPA, de la MRAe et l'enquête Publique
77517_padd_20260223.pdf Projet d'aménagement et de développement durables
77517_reglement_20260223.pdf Règlement écrit
77517_reglement_graphique_1_20260223.pdf 5-1-1 Plan de zonage d'ensemble
77517_reglement_graphique_2_20260223.pdf 5-1-2 Plan de zonage Ouest (Montjay la Tour)
77517_reglement_graphique_3_20260223.pdf 5-1-2 Plan de zonage Est (Bordeaux)
77517_reglement_graphique_4_20260223.pdf 5-1-4 Plan de zonage complémentaire
77517_reglement_graphique_5_20260223.pdf 5-1-5 Plan de zonage complémentaire - secteurs urbains
77517_arretes_divers_20260223.pdf 6-4 Arrêtés de délibérations divers
77517_etude_divers_20260223.pdf 6-5 Etudes diverses
77517_info_surf_04_01_DPU_20260223.pdf Droit de préemption urbain
77517_info_surf_30_00_PUP_20260223.pdf 6-7 Recueil des PUP (Projet urbain partenarial)
77517_notice_sanitaire_20260223.pdf 6-6 Notice sanitaire
77517_plan_assainissement_1_20260223.pdf Plan des réseaux d'assainissement 1
77517_plan_assainissement_2_20260223.pdf Plan des réseaux d'assainissement 2
77517_plan_eau_1_20260223.pdf Réseau d'adduction d'eau potable 1
77517_plan_eau_2_20260223.pdf Réseau d'adduction d'eau potable 2
77517_plan_risques_contraintes_1_20260223.pdf 6-3 Plan des risques et des contraintes 1
77517_plan_risques_contraintes_2_20260223.pdf 6-3 Plan des risques et des contraintes 2
77517_plan_sup_20260223.pdf Plan des servitudes d'utilité publiques
77517_recueil_servitudes_20260223.pdf Recueil des servitudes d'utilité publiques
77517_orientations_amenagement_18_01_20260223.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villevaudé
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@villevaude.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Villevaudé
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@villevaude.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.