17022_PLU_20130627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASNIERES-LA-GIRAUD"


Informations

Nom du document DU_17022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASNIERES-LA-GIRAUD
Maillage 17022 ASNIERES-LA-GIRAUD
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2024 à 15:52
Publié le 07/06/2024 à 12:44
Mis à jour le 07/06/2024 à 12:44
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17022_PLU_20130627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f742c83659efb7418f991124aa79cc35
Producteur Mairie Asnières-la-Giraud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASNIERES-LA-GIRAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17022
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.5443368,45.8722662,-0.4659969,45.9168254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17022_procedure_20130627.pdf Procédure
17022_rapport_20130627.pdf Rapport
17022_padd_20130627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17022_reglement_20130627.pdf Règlement écrit
17022_reglement_graphique_20130627.pdf Règlement graphique
17022_annexe_sanitaire_20050824.pdf Annexe sanitaire
17022_info_lin_19_aep_A_20050824.pdf Info lin 19 aep A
17022_info_lin_19_aep_B_20050824.pdf Info lin 19 aep B
17022_liste_SUP_20050824.pdf Liste SUP
17022_liste_er_20050824.pdf Liste er
17022_plan_SUP_A_20050824.pdf Plan SUP A
17022_plan_SUP_B_20050824.pdf Plan SUP B
17022_orientations_amenagement_20050824.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17022 ASNIERES-LA-GIRAUD depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.